Délibérations & Décisions

Délibérations 2024

2024-06-12- D- Création d'emplois non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité services techniques (1059Ko) publié le 10/02/2025 à 08:49
2024-06-13- Participation pour l'Arbre de Noël (941Ko) publié le 31/01/2025 à 14:38
2024-06-12-C-Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité bulletin municipal (1077Ko) publié le 31/01/2025 à 14:37
2024-06-12- B-Création d'emplois non permanent accroissement temporaire d'activité espace jeunes centre de loisirs (1233Ko) publié le 31/01/2025 à 14:34
2024-06-12-A- Mise en oeuvre protection soaciale complémentaire risque prévoyance (4270Ko) publié le 31/01/2025 à 14:35
2024-06-11- Budget annexe lotissement décision modificative budgétaire n°2 (1193Ko) publié le 31/01/2025 à 14:30
2024-06-10-G- Budget annexe assainissement approbation d'une décision modificative n°1 (889Ko) publié le 31/01/2025 à 14:23
2024-06-10-F-Budget annexe eau potable approbation d'une décision modificative n°1 (888Ko) publié le 31/01/2025 à 14:21
2024-06-10-E- Sèchemailles attribution avance subvention 2025 (1254Ko) publié le 31/01/2025 à 14:20
2024-06-10-D- Autorisation au maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement (1411Ko) publié le 31/01/2025 à 14:19
2024-06-10-C- Budget principal approbation d'une décision modificative n°2 (2014Ko) publié le 31/01/2025 à 14:17
2024-06-10-B- Travaux en régie (1134Ko) publié le 31/01/2025 à 14:16
2024-06-10-A- Admission en non valeur (1190Ko) publié le 31/01/2025 à 14:15
2024-06-09- Gendarmerie acceptation d'un cautionnement (1397Ko) publié le 31/01/2025 à 14:14
2024-06-08- Résidence des seniors approbation d'un bail emphytéotique administratif (1145Ko) publié le 31/01/2025 à 14:11
2024-06-07-B- Urbanisme approbation d'une cession foncière au Cloup (1119Ko) publié le 31/01/2025 à 14:08
2024-06-07- Haute-Corrèze Communauté approbation transfert pour utilisation bureau d'information touristqiue Meymac (950Ko) publié le 31/01/2025 à 14:06
2024-06-05- Contrat de solidarité communale 2023-2025 (2249Ko) publié le 31/01/2025 à 14:05
2024-06-04-C- Restaurant scolaire facturation Fondation Chirac (1102Ko) publié le 31/01/2025 à 14:03
2024-06-04-A- Travaux de sécurisation rampe de skate demande de subvention CAF (1052Ko) publié le 31/01/2025 à 14:00
2024-06-03-B- Vestiaires stade municipal demande de subvention dotations territoires ruraux 2025 (1092Ko) publié le 31/01/2025 à 13:59
2024-06-03- A- Travaux sur les voies communales demande de subvention dotation d'équipements des territoires ruraux 2025 (1092Ko) publié le 31/01/2025 à 13:57
2024-06-02-B- 30 millions d'amis (920Ko) publié le 31/01/2025 à 13:54
2024-06-02-A-Refuge animalier (1104Ko) publié le 31/01/2025 à 13:50
2024-06-01-B- Assainissement collectif (2636Ko) publié le 31/01/2025 à 11:32
2024-06-01- Eau potable (2755Ko) publié le 31/01/2025 à 11:28
2024-05-07 C- création d'emplois non permanents liée à un accroissement temporaire de travail aide aux devoirs (1065Ko) publié le 23/10/2024 à 15:32
2024-05-07 B- Création d'emplois non permanents liée à un accroissement d'activité Espace Jeunes Centre de Loisirs (1136Ko) publié le 23/10/2024 à 15:29
2024-05-07- A- Tableau des emplois (1910Ko) publié le 23/10/2024 à 15:27
2024-05-06- Approbation d'un projet de déviation de Meymac par le Département (1310Ko) publié le 23/10/2024 à 15:23
2024-05-05 C- Approbation d'une convention d'utilisation gymnase de Grand'Champ (1091Ko) publié le 23/10/2024 à 15:06
2024-05-05 B- Approbation d'une acquisition foncière avenue Limousine (1160Ko) publié le 23/10/2024 à 15:04
2024-05-05 A- Approbation transfert pleine propriété du collège Jacques Chirac au Département (2100Ko) publié le 23/10/2024 à 15:02
2024-05-04 C- Approbation d'une convention SATESSE Départemental (983Ko) publié le 23/10/2024 à 14:59
2024-05-04 B- Avenant à la convention de mandat cartographie du réseau eau potable et mise en place d'un SIG (1086Ko) publié le 23/10/2024 à 14:57
2024-05-04 A- Avis Plan de mobilité simplifié de Haute Corrèze Communauté (1073Ko) publié le 23/10/2024 à 14:56
2024-05-03- Approbation d'une avance remboursable réseau de chaleur (1374Ko) publié le 23/10/2024 à 14:54
2024-05-02- Approbation avenant n°5 à souscrire avec la SAUR (1188Ko) publié le 23/10/2024 à 14:52
2024-05-01- Approbation projet aménagement des forêts sectionales et communales (966Ko) publié le 23/10/2024 à 14:51
2024-04-13 B- Bois façonnés (1759Ko) publié le 18/07/2024 à 14:45
2024-03-13 A- Programme des coupes de bois (1573Ko) publié le 18/07/2024 à 14:48
2024-04-12- Cour de l'école élémentaire approbation d'une convention avec le PNR Millevaches (2877Ko) publié le 18/07/2024 à 14:43
2024-04-11- Numérotation de voies (914Ko) publié le 18/07/2024 à 14:42
2024-04-10- Désignation délégué du Conseil Municipal au PNR de Millevaches (974Ko) publié le 18/07/2024 à 14:41
2024-04-09 B- Frais engagés sur les temps périscolaires avenant aux conventions avec les communes extérieures (1307Ko) publié le 18/07/2024 à 14:32
2024-04-09- Tarifs des tickets de restauration scolaire (1364Ko) publié le 18/07/2024 à 14:30
2024-04-07- Budget annexe réseau de chaleur (2045Ko) publié le 18/07/2024 à 14:28
2024-04-06- Adoption des rapports technique et financier présentés par la SAUR (1248Ko) publié le 18/07/2024 à 14:27
2024-04-05 D- Approbation d'une acquisistion foncière rue de Lachenal (1249Ko) publié le 23/10/2024 à 15:21
2024-04-05- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau (1790Ko) publié le 18/07/2024 à 14:26
2024-04-04 B- GRDF (1163Ko) publié le 18/07/2024 à 14:25
2024-04-04 A- Approbation du compte-rendu annuel de GRDF (1023Ko) publié le 18/07/2024 à 14:24
2024-04-03 B- Création d'emplois non permanents liée à un accroissement d'activité (1144Ko) publié le 18/07/2024 à 14:23
2024-04-03 A- Tableau des emplois (1793Ko) publié le 18/07/2024 à 10:00
2024-04-02 B- Urbanisme autorisation donnée au maire d'ester en justice (1219Ko) publié le 18/07/2024 à 09:59
2024-04-01- Succession Georges Pérol acceptation du bénéfice du contrat (1103Ko) publié le 18/07/2024 à 09:12
2024-03-03-Demandes de subvention Espace Jeunes séjour été (1154Ko) publié le 01/07/2024 à 08:45
2024-03-01-C-Dispositif actes de violence personnel municipal (2313Ko) publié le 01/07/2024 à 08:48
2024-03-01-B- Emploi non titulaire (1209Ko) publié le 01/07/2024 à 08:49
2024-03-01-A- Création d'emplois non permaents lié à un accroissement temporaire d'activité (1377Ko) publié le 01/07/2024 à 08:51
2024-02-16- Compte à terme- Budget général (423Ko) publié le 02/05/2024 à 15:13
2024-02-14 B- Aménagement de sécurité- Demande de subvention au titre des amendes de police 2024 (404Ko) publié le 02/05/2024 à 15:12
2024-02-14 A- Demande de subvention au conseil départemental de la Corrèze- Restauartion archives (398Ko) publié le 02/05/2024 à 15:04
2024-02-13- Opération développement du commerce et de l'artisanat (465Ko) publié le 02/05/2024 à 15:02
2024-02-11 D- Maison des Seniors (469Ko) publié le 02/05/2024 à 15:01
2024-02-11 - Numérotation de voies (560Ko) publié le 02/05/2024 à 14:55
2024-02-11 B- Loyer communal ex Trésor Public (390Ko) publié le 02/05/2024 à 14:53
2024-02-11 A - Acquisition de parcelles approbation de l'acaht d'une parcelle pour le projet Maison des Seniors (449Ko) publié le 02/05/2024 à 14:53
2024-02-10- Budget annexe eaux usées approbation de convention à souscrire avec la Commune pour 2024 (548Ko) publié le 13/05/2024 à 15:36
2024-02-09- Budget Annexe eau potable approbation de convention à souscrire avec la Commune pour 2024 (561Ko) publié le 13/05/2024 à 15:22
2024-02-08- Convention avec le Groupement Syndical Forestier (397Ko) publié le 13/05/2024 à 15:21
2024-02-07 B- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs (373Ko) publié le 02/05/2024 à 14:43
2024-02-07 A- Vote des subventions aux associations (1364Ko) publié le 02/05/2024 à 14:42
2024-02-06 C- Emploi non titulaire (658Ko) publié le 02/05/2024 à 14:40
20240-02-06 A - Tableau des emplois (658Ko) publié le 02/05/2024 à 14:36
2024-02-05- Taux imposition communaux (491Ko) publié le 02/05/2024 à 14:34
2024-02-04- Tarifs Communaux (204Ko) publié le 12/11/2024 à 08:23
2024-02-03 D- Compte administratif 2023- Budget annexe réseau de chaleur- Affectation du résultat (354Ko) publié le 02/05/2024 à 14:26
2024-02-03 C- Compte administratif 2023- Budget annexe- Assainissement- Affection du résultat (377Ko) publié le 02/05/2024 à 14:22
2024-02-03 B- Compte administratif 2023- Budget annexe eau potable- Affectation du résultat (436Ko) publié le 02/05/2024 à 14:20
2024-02-03 A- Budget général- Affectation du résultat (430Ko) publié le 02/05/2024 à 14:18
2024-02-02- Désignation du président de séance (420Ko) publié le 02/05/2024 à 14:17
2024-02-01 D- Compte de gestion 2023- Budget annexe lotissement (436Ko) publié le 02/05/2024 à 14:04
2024-02-01 C- Compte de gestion 2023-Budget annexe assainissement (435Ko) publié le 02/05/2024 à 14:03
2024-02-01 B- Compte de gestion 2023- Budget annexe eau potable (451Ko) publié le 02/05/2024 à 14:02
2024-02-01 A- Compte de gestion 2023- budget général (447Ko) publié le 02/05/2024 à 14:00
2024-01-11- Dénomination cinéma (755Ko) publié le 07/03/2024 à 16:03
2024-01-10- Approbation d'une coupe de bois Office National des Forêts (473Ko) publié le 07/03/2024 à 16:02
2024-01-09-Approbation d'un parcours PAPSE (396Ko) publié le 07/03/2024 à 16:01
2024-01-08-Désignation de délégués du Conseil Municipal au Syndicat de Sèchemailles (350Ko) publié le 07/03/2024 à 15:55
2024-01-07- Désignation des représentations extérieures (436Ko) publié le 07/03/2024 à 15:51
2024-01-06- Constitution des diverses commissions municipales autres que la CAO (579Ko) publié le 04/03/2024 à 09:06
2024-01-05 B- Championnat de France des colllèges attribution d'une subvention exceptionnelle (394Ko) publié le 07/03/2024 à 15:40
2024-01-05 A- Budget principal fixation des durées d'amortissement (850Ko) publié le 07/03/2024 à 15:24
2024-01-04 C- Personnel de remplacement utilisation du service Emploi Temporaire Centre de gestion de la Corrèze (717Ko) publié le 07/03/2024 à 15:19
2024-01-04 B-Création d'emplois non permanents liée à un accroissement tempraire d'activité (525Ko) publié le 07/03/2024 à 14:45
2024-01-04 A- Personnel Municipal Approbation d'un eprotection socialme complémentaire (708Ko) publié le 07/03/2024 à 14:29
2024-01-03 E- Village des Gardes acceptation d'une donation (406Ko) publié le 07/03/2024 à 14:17
2024-01-03 D- Réseau de transport d'électricité Approbation d'une convention pour changement emplacement pylône (477Ko) publié le 07/03/2024 à 14:15
2024-01-03 C-Numérotation de voies (390Ko) publié le 07/03/2024 à 14:13
2024-01-03 B- Biens immobiliers communaux Approbation d'une location (454Ko) publié le 07/03/2024 à 14:00
2024-01-03 A- Réintégration du lot n°1 au lotissement communal de La Garenne (408Ko) publié le 07/03/2024 à 13:56
2024-01-02-C- Biens vacants sans maître approbation de biens sans maître (555Ko) publié le 13/05/2024 à 15:41
2024-01-02- B- Biens vacants sans maître approbation d'incorporation de biens sans maître (544Ko) publié le 13/05/2024 à 15:37
2024-01-02- A- Biens vacants sans maître approbation d'incorporation de biens sans maître (567Ko) publié le 13/05/2024 à 15:39
2024-01-1 BIS- Adoption de tarifs et conventions centre de loisirs (417Ko) publié le 04/03/2024 à 09:10
2024-01-01- Aprobation d'une nouvelle Convention Territoriale Globale ALSH 2024-2028 (581Ko) publié le 07/03/2024 à 10:25

Délibérations 2023

2023-01-01- Complexe du Soubise (275Ko) publié le 27/02/2023 à 15:39
2023-01-02 A- Tableau des emplois (1601Ko) publié le 27/02/2023 à 15:47
2023-01-02 B-Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal de Sèchemailles (1326Ko) publié le 27/02/2023 à 15:51
2023-01-02 C- Mise à disposition de personnel conventionnement avec la Commune de Chavanac (1418Ko) publié le 27/02/2023 à 16:27
2023-01-02 D- Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (1097Ko) publié le 28/02/2023 à 09:03
2023-01-02 E- Stagiaire à rémunérer (1141Ko) publié le 28/02/2023 à 09:09
2023-01-03 A- Autorisation donnée au maire d'ester en justice (1853Ko) publié le 27/02/2023 à 15:24
2023-01-03 B- Urbanisme approbation d'une intégration au domaine public de la Commune (1024Ko) publié le 28/02/2023 à 09:16
2023-01-03 C- Urbanisme approbation d'une acquisition foncière (971Ko) publié le 28/02/2023 à 15:38
2023-01-03 D- Demande de résiliation du Document d'Evaluation des Risques Professionnels (1264Ko) publié le 28/02/2023 à 15:41
2023-01-03 E- Numérotation du chemin de Maubech et Boulevard des Artisans (101Ko) publié le 28/02/2023 à 15:45
2023-03-03 F- Convention de remise de voieries rétablies A89 (953Ko) publié le 21/08/2023 à 11:55
2023-01-04- Opération Façades (1136Ko) publié le 28/02/2023 à 16:04
2023-01-05- Opération développement du commerce et de l'artisanat (125Ko) publié le 28/02/2023 à 16:03
2023-01-06 A- EREA (104Ko) publié le 28/02/2023 à 16:05
2023-01-06 B- Action Turquie (108Ko) publié le 28/02/2023 à 16:06
2023-01-07 B- Vente du lot n°1 au lotissement communal de la Garenne (100Ko) publié le 28/02/2023 à 16:12
2023-01-08- Adhésion au CAUE de la Corrèze (112Ko) publié le 27/02/2023 à 15:27
2023-02-01 A- Compte de gestion 2022 budget général (1053Ko) publié le 25/04/2023 à 08:50
2023-02-01 B- Compte de gestion 2022 budget annexe eau potable (1108Ko) publié le 25/04/2023 à 08:52
2023-02-01 C- Compte de gestion 2022 budget annexe assainissement (1108Ko) publié le 25/04/2023 à 08:53
2023-04-07-B- Recensement Approbation des agents recenseurs (341Ko) publié le 27/11/2023 à 14:51
2023-02-01 D- Compte de gestion 2022 budget annexe lotissement (1101Ko) publié le 25/04/2023 à 08:55
2023-02-02- Désignation président de séance (1055Ko) publié le 25/04/2023 à 08:57
2023-02-03 A - Compte administratif 2022 budget général affectation du résultat (1152Ko) publié le 26/04/2023 à 09:00
2023-02-03 B- Budget annexe eau potable affectation du résultat (886Ko) publié le 26/04/2023 à 08:56
2023-02-03 C- Compte administratif 2022-Budget annexe assainissement affectation du résultat (1007Ko) publié le 26/04/2023 à 08:53
2023-02-04- Tarifs communaux (1126Ko) publié le 25/04/2023 à 09:00
2023-02-05- Taux imposition communaux (1168Ko) publié le 25/04/2023 à 09:03
2023-02-06 Tableau des emplois (1559Ko) publié le 25/04/2023 à 09:06
2023-02-07- Emplois saisonniers 2023 (1281Ko) publié le 25/04/2023 à 09:14
2023-02-07 B- Emploi non titulaire (1257Ko) publié le 25/04/2023 à 09:17
2023-02-07 C- Délibération ponctuelle création emplois permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité (1090Ko) publié le 25/04/2023 à 09:19
2023-02-07 D- Délibération temporaire création emploi permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (1080Ko) publié le 25/04/2023 à 09:24
2023-02-08 A- Vote des subventions aux associations (4056Ko) publié le 25/04/2023 à 09:27
2023-02-08 B- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs (1004Ko) publié le 25/04/2023 à 09:30
2023-02-08 C- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs 2023-2027 (883Ko) publié le 25/04/2023 à 09:33
2023-02-09 A- Contrat de solidarité communale 2023-2025 approbation du contrat (1277Ko) publié le 25/04/2023 à 09:35
2023-02-09 B- Annulation loyer (984Ko) publié le 25/04/2023 à 09:37
2023-02-10- Cession d'une parcelle au lotissement communal (1149Ko) publié le 25/04/2023 à 09:39
2023-02-11- Convention avec le groupement syndical forestier (875Ko) publié le 25/04/2023 à 09:40
2023-02-12- Approbation de remboursements de frais de déplacement enagagés par les élus (959Ko) publié le 25/04/2023 à 09:42
2023-02-13- PDIPR modification de chemins (1338Ko) publié le 25/04/2023 à 09:43
2023-02-14- Mission Locale motion (1920Ko) publié le 25/04/2023 à 09:48
2023-02-15-Cinéma Le Soubise Pass Culture (1218Ko) publié le 25/04/2023 à 09:51
2023-02-16- Désignation des représentations extérieures (912Ko) publié le 25/04/2023 à 09:56
2023-03-01- Tirage au sort liste jury d'Assises 2024 (1043Ko) publié le 21/08/2023 à 14:04
2023-03-02- DICRIM-PCS approbations (1141Ko) publié le 21/08/2023 à 14:02
2023-03-03 A- Moulin de Croiziat (1227Ko) publié le 21/08/2023 à 13:59
2023-03-03 B - Cessions immobilières (1287Ko) publié le 21/08/2023 à 13:56
2023-03-03 C-Projet de construction bâtiment avec toiture photovoltaïque Zone de la Croix Emanée (1336Ko) publié le 07/09/2023 à 09:20
2023-03-03 D- Urbanisme approbation d'une acquisition financière (1063Ko) publié le 21/08/2023 à 13:54
2023-03-03 E- Voierie Communale VC 91 (910Ko) publié le 21/08/2023 à 13:52
2023-03-03 G- Numérotation Treich La Feuillade Allée du Parc (1048Ko) publié le 21/08/2023 à 11:53
2023-03-03 H- Avis Conseil Municipal sur suppression passages à niveau sur la Commune (1025Ko) publié le 21/08/2023 à 11:51
2023-03-05-Programme CREPUSCULE (2299Ko) publié le 21/08/2023 à 11:49
2023-03-06- Approbation du compte annuel GRDF (827Ko) publié le 21/08/2023 à 11:47
2023-03-07 A- Création d'un emploi permanent face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (1537Ko) publié le 21/08/2023 à 11:45
2023-03-07 B- Tableau des emplois (1834Ko) publié le 21/08/2023 à 11:27
2023-03-08- Rapport annuel prix et qualité service de l'eau (1566Ko) publié le 21/08/2023 à 11:22
2023-03-09- Rapport annuel prix et qualité du service assainissement (1124Ko) publié le 21/08/2023 à 11:20
2023-04-09- Office de Tourisme Haute-Corrèze Approbation d'une convention (337Ko) publié le 27/11/2023 à 14:46
2023-03-10- Régie droits de place fête foraine (1227Ko) publié le 21/08/2023 à 11:19
2023-03-13- Séjours été Centre de Loisirs Espaces Jeunes (988Ko) publié le 21/08/2023 à 11:15
2023-04-01- Définition des zones d'accélération ENR (791Ko) publié le 27/11/2023 à 16:04
2023-04-02- Complexe Soubise Attribution marché de travaux pour réhabilitation du bâtiment avec rénovation du cinéma Le Soubise (677Ko) publié le 27/11/2023 à 16:02
2023-04-03- Affaires institutionnelles désignation d'élus référents (658Ko) publié le 27/11/2023 à 16:00
2023-04-04-A- Affaires domaniales Approbation d'un régime forestier à une parcelle (396Ko) publié le 27/11/2023 à 15:57
2023-04-04-B- Affaires domaniales cession d'un chemin rural au lieu-dit Le Cloup (377Ko) publié le 27/11/2023 à 13:26
2023-04-04-C- Affaires domaniales classement domaine public parcelle YW 137 (319Ko) publié le 27/11/2023 à 15:52
2023-04-04-D- Vente parcelle YW129 (343Ko) publié le 27/11/2023 à 15:50
2023-04-04-E- Maison du stade Fixation d'un loyer (447Ko) publié le 27/11/2023 à 15:48
2023-04-04-F- Maison gestion UDAF (471Ko) publié le 27/11/2023 à 15:41
2023-04-04-G- Croix Emanée projet bail construction d'un bâtiment avec toiture photovoltaïque (570Ko) publié le 27/11/2023 à 15:37
2023-04-06-A- Tableau des emplois (686Ko) publié le 27/11/2023 à 15:35
2023-04-06-B-Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (446Ko) publié le 27/11/2023 à 15:29
2023-04-06-C- Emploi non titulaire (419Ko) publié le 27/11/2023 à 14:57
2023-04-07-A- Recensement Nomination des coordinateurs (314Ko) publié le 27/11/2023 à 14:54
2023-04-07-B- Recensement Approbation des agents recenseurs (341Ko) publié le 27/11/2023 à 14:52
2023-04-08- Stades Validation d'un projet d'éclairage (587Ko) publié le 27/11/2023 à 14:47
2023-04-08-B- Coulée verte projet d'éclairage (423Ko) publié le 08/01/2024 à 08:15
2023-04-09- Office de Tourisme Haute-Corrèze Approbation d'une convention (337Ko) publié le 27/11/2023 à 14:49
2023-04-10-A- Admission en non valeur (457Ko) publié le 27/11/2023 à 14:41
2023-04-10-B- Effacement d'une créance éteinte (357Ko) publié le 27/11/2023 à 14:39
2023-04-10-C- Effacement d'une créance éteinte (329Ko) publié le 27/11/2023 à 14:38
2023-04-10-D- Budget principal Décision modificative budgétaire numéro 1 (442Ko) publié le 27/11/2023 à 14:31
2023-04-11- B- Recensement nomination des agents recenseurs (377Ko) publié le 15/12/2023 à 14:10
2023-04-10- E- budget annexe eau potable Décision modificative numéro 1 (442Ko) publié le 27/11/2023 à 14:28
2023-04-10-F- Budget annexe assainissement collectif Décision modificatives numéro 1 (380Ko) publié le 27/11/2023 à 14:27
2023-04-10-G-Budget annexe du lotissement Décision modificative budgetaire numéro 1 (404Ko) publié le 27/11/2023 à 14:25
2023-04-11- Réhabilitation Réseaux assainissement et eau potable (618Ko) publié le 27/11/2023 à 14:23
2023-05-01- ZAENR (943Ko) publié le 18/12/2023 à 13:24
2023-05-03-B-Demande de subvention Fonds d'innovation prédagogique Ma cour idéale (424Ko) publié le 15/12/2023 à 13:19
2023-05-04-Zone du Lac bail rural (329Ko) publié le 15/12/2023 à 13:20
2023-05-05-Résidence Seniors approbation d'une garantie d'emprunt de la Commune (769Ko) publié le 15/12/2023 à 13:22
2023-05-06- Numérotation Treich La Feuillade Allée du Parc (492Ko) publié le 15/12/2023 à 13:27
2023-05-07- Haute Corrèze Communauté transfert de retour Pôle Culturel et état de transposition de l'actif (354Ko) publié le 15/12/2023 à 13:32
2023-05-08- Cession de matériel communal vente Services Techniques (368Ko) publié le 15/12/2023 à 13:34
2023-05-09-A- Attribution subvention supplémentaire Médaillés Militaires de la Corrèze (343Ko) publié le 15/12/2023 à 13:38
2023-05-09-B- Attribution subvention exceptionnelle 4L Gaillarde (366Ko) publié le 15/12/2023 à 13:40
2023-05-09-C- Attribution subvention exceptionnelle Les Choupinous Maison des Assistantes Maternelles (420Ko) publié le 15/12/2023 à 13:41
2023-05-09-D- Attribution subvention exceptionnelle FNCOF (335Ko) publié le 15/12/2023 à 13:44
2023-05-10-A- Maintien des Tarifs Communaux (393Ko) publié le 15/12/2023 à 13:50
2023-05-10-B- Travaux en régie (411Ko) publié le 15/12/2023 à 13:51
2023-05-10-C- Modification de la régie Espace Jeunes (424Ko) publié le 15/12/2023 à 13:53
2023-05-10-D- Budget principal approbation d'une décision modificative (515Ko) publié le 15/12/2023 à 13:55
2023-05-10-D- Création d'emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d'activité (515Ko) publié le 15/12/2023 à 14:19
2023-05-10-E- Engagement mandatement et liquidation des dépenses d'investissements (517Ko) publié le 15/12/2023 à 14:05
2023-05-11-A- Lignes directrices de gestion (465Ko) publié le 15/12/2023 à 14:07
2023-05-11-C- Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat saisine du Comité Social Territorial (794Ko) publié le 15/12/2023 à 14:12
2023-05-11-D- Tableau des emplois (632Ko) publié le 18/12/2023 à 13:25
2023-05-11-E- Emploi non titulaire (487Ko) publié le 18/12/2023 à 13:32
2023-05-11-F- Création d'emplois non permanents liés à un accroisssement temporaire d'activité (440Ko) publié le 18/12/2023 à 13:35
2023-05-11-G- Adhésion Médecine Préventive (465Ko) publié le 15/12/2023 à 14:20
2023-05-12-Participation Arbre de Noël pour les enfants du personnel communal (327Ko) publié le 15/12/2023 à 14:22

Décisions 2025

2025-02-10- Avenant réhabilitation thermique Le Soubise Albessard Chassagnat (47Ko) publié le 21/02/2025 à 10:29
2025-02-09- Pose et mise en service panneaux photovoltaïques toit du cinéma SAS GIRERD ENR (680Ko) publié le 21/02/2025 à 10:01
2025-02-08- Attribution mobiliers espaces verts cour école élémentaire EVECO (629Ko) publié le 21/02/2025 à 09:56
2025-02-07- Marché fourniture et acheminement avec Union des producteurs locaux d'électricité- Energie d'ici (751Ko) publié le 21/02/2025 à 09:45
2025-01-06- Attribution lot couverture ardoise maison médicale SAS Gouny (636Ko) publié le 21/02/2025 à 09:42
2025-01-05- Avenant réseaux d'assainissement et alimentation eau potable Corvisier (794Ko) publié le 21/02/2025 à 09:40
2025-01-04-Avenant contrat d'assurance AXA (631Ko) publié le 21/02/2025 à 09:38
2025-01-02- Aménagement de la cour élémentaire attribution Batignolles Malet (631Ko) publié le 21/02/2025 à 09:28
2025-01-03- Attributions des lots maison médicale (1164Ko) publié le 21/02/2025 à 09:29
2025-01-01-Décision modificative pour budget principal 2024 (664Ko) publié le 21/02/2025 à 09:26

Décisions 2024

2024-11-33-Frais Acte de main levée acquisition parcelles Cakir (677Ko) publié le 22/11/2024 à 11:17
2024-11-32- Vente balayeuse (612Ko) publié le 22/11/2024 à 11:18
2024-11-31-Marché SAS HONORE entretien et réparations cloches Beffroi et église (637Ko) publié le 14/11/2024 à 14:47
2024-10-30- Mission contrôle technique SOCOTEC changement menuiseries extérieures centre d'art contemporain (656Ko) publié le 05/11/2024 à 08:52
2024-09-24- Agence d'architecture pour Menuiseries centre d'art contemporain SAS Hypostyle (789Ko) publié le 19/09/2024 à 08:58
2024-09-23- Marché réhabilitation thermique Le Soubise avenants Albessard Chassagnard Faurie Electricité Lemaire SAS (884Ko) publié le 19/09/2024 à 08:56
2024-09-22- Marché réhabilitation thermique Le Soubise avenants Albessard Chassagnard Faurie Electricité (808Ko) publié le 19/09/2024 à 08:55
2024-07-21- Marché public voierie avenant SPIE Batignolles Malet (686Ko) publié le 19/09/2024 à 08:52
2024-07-20- Marché réhabilitation thermique Le Soubise avenant SAS BRL SUCLA (728Ko) publié le 19/09/2024 à 08:51
2024-07-19-Marché public SPIE Batignolles Malet pour travaux d'aménagement centre ancien (733Ko) publié le 19/09/2024 à 08:49
2024-07-18- Maison médicale commande prestation contrôle technique SOCOTEC et coordinateur Jean-Michel Leyrat .pdf (723Ko) publié le 18/07/2024 à 08:50

Décisions 2023

2023-01-01- Maison de Santé Architectes (691Ko) publié le 06/02/2023 à 11:48
2023-02-02- Aide installation commerce MILLEVAPES (663Ko) publié le 28/02/2023 à 16:24
2023-02-03- Aide à l'installation cabinet Osthéopathie et Kinésithérapie (706Ko) publié le 01/03/2023 à 14:19
2023-02-04- Contrats de maintenance ORONA (685Ko) publié le 01/03/2023 à 14:21
2023-03-05- Avenant marché d'exploitation installations chauffage et production d'eau chaude des bâtiments communaux (54Ko) publié le 15/05/2023 à 11:15
2023-03-06- Avenant contrat assurance AXA (36Ko) publié le 15/05/2023 à 11:13
2023-04-07- Avenant contrats location assistance défibrillateurs (40Ko) publié le 15/05/2023 à 11:12
2023-05-08- Maîtrise d'oeuvre réhabilitation thermique cinéma (49Ko) publié le 15/05/2023 à 11:10
2023-07-09-Contrat IDLINE fibre camping La Garenne (50Ko) publié le 21/08/2023 à 10:51
2023-07-10- Marché CORVISIER-MCR renouvellement réseaux d'assainissement et AEP Bourg (698Ko) publié le 21/08/2023 à 10:53
2023-08-11- Etude en assistance maîtrise d'ouvarge SOCAMA INGENIERIE en vue de renforcer la production AEP (226Ko) publié le 06/12/2023 à 10:42
2023-09-12-Attribution lot désamiantage 3D PROTECT projet rénovation Le Soubise (215Ko) publié le 06/12/2023 à 10:45
2023-09-13-Attributions des lots du marché travaux d'enduits de la voierie de la commune (309Ko) publié le 06/12/2023 à 10:50
2023-09-14-Commande travaux plafond boulodrome Entreprise CHATTI (209Ko) publié le 06/12/2023 à 10:52
2023-09-15-Travaux SAUR pose de réseaux d'eau potable RD36 (206Ko) publié le 06/12/2023 à 10:55
2023-10-16-Prestation de service JULIEN LEFORT action de conseil service administratif Mairie (231Ko) publié le 06/12/2023 à 11:01
2023-11-17-Aide à l'installation plafonnée (234Ko) publié le 06/12/2023 à 11:13
2023-11-18-Avenant contrat ENGIE Energie Services (243Ko) publié le 06/12/2023 à 11:15

Mairie de Meymac
20 place de l'Hôtel de Ville
19250 Meymac
Tel 05 55 46 19 90

Ouverture
Du lundi au vendredi
8h30 à 12h | 13h00 à 17h00
Le samedi : 9h00 à 12h00

PERMANENCES ELUS

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.